Politique de confidentialité :

En aucun cas, les données recueillies sur le site www.francas54.org ne seront cédées ou vendues à des tiers.
Aucune adresse email ne sera transmise à des tiers y compris à nos partenaires sauf avec l’accord écrit des intéressés.

Cookies :

Introduction :

Notre site web,  www.francas54.org utilise des cookies et autres technologies liées (par simplification, toutes ces technologies sont désignées par le terme « cookies »). Des cookies sont également placés par des tierces parties que nous avons engagées. Dans le document ci-dessous, nous vous informons de l’utilisation des cookies sur notre site web.

Que sont les cookies ?

Un cookie est un petit fichier simple envoyé avec les pages de ce site web et stocké par votre navigateur sur le disque dur de votre ordinateur ou d’un autre appareil. Les informations qui y sont stockées peuvent être renvoyées à nos serveurs ou aux serveurs des tierces parties concernées lors d’une visite ultérieure.

Que sont les scripts ?

Un script est un élément de code utilisé pour que notre site web fonctionne correctement et de manière interactive. Ce code est exécuté sur notre serveur ou sur votre appareil.

Qu’est-ce qu’une balise invisible ?

Une balise invisible (ou balise web) est un petit morceau de texte ou d’image invisible sur un site web, utilisé pour suivre le trafic sur un site web. Pour ce faire, diverses données vous concernant sont stockées à l’aide de balises invisibles.

Cookies techniques ou fonctionnels :

Certains cookies assurent le fonctionnement correct de certaines parties du site web et la prise en compte de vos préférences en tant qu’utilisateur. En plaçant des cookies fonctionnels, nous vous facilitons la visite de notre site web. Ainsi, vous n’avez pas besoin de saisir à plusieurs reprises les mêmes informations lors de la visite de notre site web et, par exemple, les éléments restent dans votre formulaire de contact jusqu’à l’envoi. Nous pouvons placer ces cookies sans votre consentement.

Cookies analytiques :

Nous utilisons des cookies analytiques afin d’optimiser l’expérience des utilisateurs sur notre site web. Avec ces cookies analytiques, nous obtenons des informations sur l’utilisation de notre site web. Nous demandons votre permission pour placer des cookies analytiques.

Boutons de réseaux sociaux :

Nous avons inclus sur notre site web des boutons pour que les Facebook puissent promouvoir des pages web (par ex. « J’aime », « Enregistrer ») ou partager (par ex. « Tweeter ») sur des réseaux sociaux tels que Facebook. Ces boutons fonctionnent avec des morceaux de code provenant des réseaux sociaux eux-mêmes. Ce code place des cookies. Ces boutons de réseaux sociaux peuvent également stocker et traiter certaines informations afin de vous montrer des publicités personnalisées. Veuillez lire la déclaration de confidentialité de ces réseaux sociaux (qui peut être modifiée régulièrement) afin de savoir ce qu’ils font de vos données (personnelles) traitées en utilisant ces cookies. Les données récupérées sont anonymisées autant que possible. Facebook se trouve aux États-Unis.

Liens hypertextes :

Le site Internet peut offrir des liens vers d’autres sites Internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. L’ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS DE MEURTHE-ET-MOSELLE ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site Internet. Ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites Internet ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de L’ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS DE MEURTHE-ET-MOSELLE.

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites Internet de L’ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS DE MEURTHE-ET-MOSELLE, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. L’ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS DE MEURTHE-ET-MOSELLE se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Conditions d’utilisation :

Ce site est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…

L’ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS DE MEURTHE-ET-MOSELLE met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites Internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de L’ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS DE MEURTHE-ET-MOSELLE, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. L’ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS DE MEURTHE-ET-MOSELLE n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Services fournis :

L’ensemble des activités de l’association ainsi que ses informations sont présentés sur notre site www.francas54.org .

L’ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS DE MEURTHE-ET-MOSELLE s’efforce de fournir sur le site www.francas54.org des informations aussi précises que possible. les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site www.francas54.org sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Limitations contractuelles sur les données :

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse rgpg@francas54.org, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne peut engager la responsabilité de L’ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS DE MEURTHE-ET-MOSELLE.

Litiges :

Les présentes conditions du site www.francas54.org sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’association. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Données personnelles :

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.francas54.org .

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom ou le nom de votre société, votre adresse électronique et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ».

Vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre association, ou de recevoir les lettres d’information.

Ces droits peuvent être exercés, par simple demande, par mail à rgpg@francas54.org ou par courrier à :

ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES FRANCAS DE MEURTHE-ET-MOSELLE
A l’attention de CLEMENT Julie (DPO)
8 ALLEE DE MONDORF LES BAINS
BATIMENT LES MESANGES
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY

Merci d’indiquer vos coordonnées (nom, prénom, adresse), en précisant votre demande, en justifiant de son identité et en mentionnant un motif légitime lorsque celui-ci est exigé par la loi (notamment en cas d’opposition au traitement).

Pour mieux connaître vos droits, vous pouvez également consulter le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, accessible à l’adresse suivante : www.cnil.fr.

Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès.

De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.